Cheminement d'un projet minier - Quebec.ca
D'UN PROJET MINIER Pour assurer une cohabitation harmonieuse de ... (exploration minière sous condition ou interdite) Refus Planification Octroi d'une autorisation en vertu de la LQE, le cas échéant (MDDELCC) Travaux d'exploration assujettis à l'article 232.1 de la Loi sur les mines Octroi de droits,